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Marques déposées par la société DE LAPPARENT DOMINIQUE
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H2-TECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2-TECH
DE LAPPARENT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3062463
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2010

Présentation de la marque H2-TECH

Déposée le 27 octobre 2000 par la société DE LAPPARENT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H2-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société DE LAPPARENT DOMINIQUE domicilié(e) EXPERTISES SCIENTIFIQUES, 14, RUE DE LONGCHAMP, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 916 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DE LAPPARENT DOMINIQUE - France.

La marque H2-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2-TECH est expirée depuis le 27 octobre 2010.

DE LAPPARENT DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STARLET , COGENOV , HYDROGENE TECHNOLOGIES , BIOSTAR , BIOSTAR


DE LAPPARENT DOMINIQUE - EXPERTISES SCIENTIFIQUES, 14, RUE DE LONGCHAMP, 75116 PARIS - France - SIREN 384916649


MR DE LAPPARENT DOMINIQUE - France


Inscription le 7 février 2002 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°340800 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Appareils de production d'hydrogéné par reformage ou pyrolyse de carburants hydrocarbones pour les utilisations scientifiques dont l'enseignement appareils de production d'hydrogéné par reformage ou pyrolyse de carburants hydrocarbones pour l'éclairage, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage appareils de production d'hydrogéné par reformage ou pyrolyse de carburants hydrocarbones pour alimenter les appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.